Permis de construire Logement N° 04407920A1060

Permis de construire n° 04407920A1060 au Landreau pour 90 m² de logement, 90 Les Gaies Des Chenes Zac De La Gauterie - Lot B01

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2021

Dossier PC n° 04407920A1060

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Landreau (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04407920A1060 a été délivré le 22 janvier 2021, pour un projet situé 90 Les Gaies Des Chenes Zac De La Gauterie - Lot B01.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD455. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 355 permis de construire et déclarations préalables référencés au Landreau sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

340 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/02/2022. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2021

Achèvement (DAACT)

16/02/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
22/01/2021
Chantier (DOC)
10/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/02/2022

Localisation du projet au Landreau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD455

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zac De La Gauterie - Lot B01

Territoires administratifs

Commune
Le Landreau Code postal 44430 Identifiant INSEE 44079
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSE GOULAINE (44115)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04407920A1060
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 22 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 340 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 90 Les Gaies Des Chenes Zac De La Gauterie - Lot B01, au Landreau (44430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 22 janvier 2021, ouverture de chantier le 10 mai 2021, achèvement déclaré le 16 février 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04407920A1060, déposé en mairie du Landreau.

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