Permis de construire Logement N° 0440772600024

Permis de construire n° 0440772600024 à Joué-sur-Erdre pour 104,2 m² de logement, Lot 5 Les Clos Des Prairies Ii

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2026

Dossier PC n° 0440772600024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2026 à Joué-sur-Erdre (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0440772600024 porte sur un projet situé Lot 5 Les Clos Des Prairies Ii.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 402 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont YE349, YE350. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Loire-Atlantique en 2026 (médiane : environ 2 mois). L'ensemble des 268 permis de construire et déclarations préalables référencés à Joué-sur-Erdre est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

402 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

30 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
05/05/2026
2
Autorisation
30/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Joué-sur-Erdre

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YE349 YE350

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Joué-sur-Erdre Code postal 44440 Identifiant INSEE 44077
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0440772600024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 30 juin 2026
Date de dépôt 05/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104,2 m² de surface de plancher sur un terrain de 402 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot 5 Les Clos Des Prairies Ii, à Joué-sur-Erdre (44440).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 30 juin 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0440772600024, déposé en mairie de Joué-sur-Erdre.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Joué-sur-Erdre

Autres types d'autorisations à Joué-sur-Erdre