Permis de construire Logement N° 04406821F1016

Permis de construire n° 04406821F1016 à Guenrouet pour 115 m² de logement, 17 Lieu- La Croix Blanche

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 30 août 2021

Dossier PC n° 04406821F1016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 août 2021 à Guenrouet (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04406821F1016 porte sur un projet situé 17 Lieu- La Croix Blanche.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 200 m², le programme représente 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 18/01/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YA 85. La voie, Lieu- La Croix Blanche, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Le catalogue recense 307 permis de construire et déclarations préalables à Guenrouet, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 200 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/01/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/01/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
18/01/2022
Autorisation
30/08/2021
3
Chantier (DOC)
18/01/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Guenrouet

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA 85

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Guenrouet Code postal 44530 Identifiant INSEE 44068
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 200 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUENROUET (44530)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04406821F1016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44068 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 août 2021
Date de dépôt 18/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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