Permis de construire Logement N° 04405120C1033

Permis de construire n° 04405120C1033 à Derval pour 91 m² de logement, 1 rue des Pres

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2021

Dossier PC n° 04405120C1033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 janvier 2021 à Derval (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04405120C1033 porte sur un projet situé 1 rue des Pres.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 91 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/01/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/05/2021, soit 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle F 1042. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue des Pres, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 328 permis de construire et déclarations préalables à Derval, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/01/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/05/2021

Achèvement (DAACT)

15/01/2022

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
15/01/2022
Autorisation
25/01/2021
Chantier (DOC)
25/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2022

Localisation du projet à Derval

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 1042

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Derval Code postal 44590 Identifiant INSEE 44051
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 91 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DERVAL (44590)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04405120C1033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44051 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 25 janvier 2021
Date de dépôt 15/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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