Permis de construire Locaux N° 04404515Z1018

Permis de construire n° 04404515Z1018 à Cordemais pour 721 m² de locaux, La Coudre

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2015

Dossier PC n° 04404515Z1018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cordemais (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04404515Z1018 a été délivré le 1 octobre 2015, pour un projet situé La Coudre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 721 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 023 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 721 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BD275, BD276, BD277. Le dossier a été instruit en 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Loire-Atlantique en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 347 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cordemais.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

36 023 m²

Surface existante avant

3 019 m²

Surface créée

721 m²

Variation nette

+721 m²

Surface totale après

3 740 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
01/10/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cordemais

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BD275 BD276 BD277

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cordemais Code postal 44360 Identifiant INSEE 44045
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 3 019 m² 721 m² 0 m² 0 m² 0 m² 721 m² 3 740 m²
Total 3 019 m² 721 m² 0 m² 0 m² 0 m² 721 m² 3 740 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 3 019 m² 721 m² 0 m² 0 m² 0 m² 721 m² 3 740 m²
Total locaux 3 019 m² 721 m² 0 m² 0 m² 0 m² 721 m² 3 740 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORDEMAIS (44360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04404515Z1018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44045 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 721 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 023 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Coudre, à Cordemais (44360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04404515Z1018, déposé en mairie de Cordemais.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cordemais

Autres types d'autorisations à Cordemais