Permis de construire Logement N° 0440432500046

Permis de construire n° 0440432500046 à Clisson pour 115 m² de logement, 20 route de Saint-Lumine

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2026

Dossier PC n° 0440432500046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clisson (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0440432500046 a été délivré le 13 janvier 2026, pour un projet situé 20 route de Saint-Lumine.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le financement déclaré en locatif social concerne le logement. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 787 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 28/05/2026, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 242, AB 603, AB 606. La voie, route de Saint-Lumine, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 539 permis de construire et déclarations préalables à Clisson référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

787 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/05/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

28/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
13/01/2026
Autorisation
13/01/2026
3
Chantier (DOC)
28/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clisson

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AB 242 AB 603 AB 606

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clisson Code postal 44190 Identifiant INSEE 44043
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 787 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 115 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Financement et aides

Le logement est déclaré en locatif social.

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Type d'aide Logements
Locatif social (PLS, PLUS, PLAI) 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GORGES (44190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0440432500046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 janvier 2026
Date de dépôt 13/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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