Permis de construire Logement N° 04402820W1033

Permis de construire n° 04402820W1033 au Cellier pour 111 m² de logement, Lotissement 'Le Clos du Co

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Décision du 10 septembre 2020

Dossier PC n° 04402820W1033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Cellier (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04402820W1033 a fait l'objet d'une décision le 10 septembre 2020, pour un projet situé Lotissement 'Le Clos du Co.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve étaient déclarés au dossier, pour un terrain de 382 m².

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 260, AH 253. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 332 permis de construire et déclarations préalables au Cellier, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

10/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

382 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

10 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Cellier

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH 260 AH 253

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Cellier Code postal 44850 Identifiant INSEE 44028
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison devait se situer sur un terrain de 382 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 111 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAUVES-SUR-LOIRE (44470)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04402820W1033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 10 septembre 2020
Date de dépôt 19/11/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AH 260, AH 253 au Cellier (44850)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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