Permis de construire n° 04402323B0021 à Bouvron pour 75 m² de logement, 6 route de Quilly
Territoire
Loire-Atlantique (44)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 27 décembre 2023
Dossier PC n° 04402323B0021
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 04402323B0021, délivré le 27 décembre 2023 à Bouvron (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 6 route de Quilly.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 75 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 587 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/05/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/01/2024, soit 1 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle G 1878. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, route de Quilly, le premier datant de 2019. Au total, le catalogue compte 253 permis de construire et déclarations préalables à Bouvron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/05/2025. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 décembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
27/01/2024
Achèvement (DAACT)
20/05/2025
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Bouvron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouvron Code postal 44130 Identifiant INSEE 44023
- Département
- Loire-Atlantique (44)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 587 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 75 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
| Total | 0 m² | 75 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 75 m² | 75 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORDEMAIS (44360)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04402323B0021 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 44023 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 27 décembre 2023 |
| Date de dépôt | 20/05/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Quilly à Bouvron (44130)
Les 5 autres permis de construire recensés route de Quilly depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.