Permis de construire Logement N° 04402321B0001

Permis de construire n° 04402321B0001 à Bouvron pour 93 m² de logement, 8 La Furetais

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2021

Dossier PC n° 04402321B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04402321B0001, délivré le 15 mars 2021 à Bouvron (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 8 La Furetais.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Sur un terrain de 636 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/08/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/03/2022, soit 1 an après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence F 879. Sur la même voie, La Furetais, la base recense 2 autres dossiers depuis 2020. Le catalogue recense 253 permis de construire et déclarations préalables à Bouvron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

636 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/08/2023. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2022

Achèvement (DAACT)

07/08/2023

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
07/08/2023
Autorisation
15/03/2021
Chantier (DOC)
22/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
07/08/2023

Localisation du projet à Bouvron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F 879

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouvron Code postal 44130 Identifiant INSEE 44023
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 636 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUVRON (44130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 04402321B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 mars 2021
Date de dépôt 07/08/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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