Permis de construire Logement N° 0440202500065

Permis de construire n° 0440202500065 à Bouguenais pour 88,2 m² de logement, 23 A Rue de Beau Soleil

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 21 janvier 2026

Dossier PC n° 0440202500065

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 janvier 2026 à Bouguenais (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 0440202500065 porte sur un projet situé 23 A Rue de Beau Soleil.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 88,2 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 911 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 11/06/2026, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AM 4. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 1 003 permis de construire et déclarations préalables à Bouguenais référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

911 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

11/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
11/06/2026
Autorisation
21/01/2026
3
Chantier (DOC)
11/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bouguenais

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AM 4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouguenais Code postal 44340 Identifiant INSEE 44020
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 911 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 88,2 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0440202500065
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 janvier 2026
Date de dépôt 11/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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