Permis de construire Logement N° 04401819Z1056

Permis de construire n° 04401819Z1056 à Bouaye pour 89 m² de logement, 10 Rue Marguerite Lermite Lot N_ 5 Du Lotissement ""Le Clos De Le

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 24 janvier 2020

Dossier PC n° 04401819Z1056

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 janvier 2020 à Bouaye (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04401819Z1056 porte sur un projet situé 10 Rue Marguerite Lermite Lot N_ 5 Du Lotissement ""Le Clos De Le.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 345 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD2. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 593 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouaye.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/04/2021. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/07/2020

Achèvement (DAACT)

23/04/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
24/01/2020
Chantier (DOC)
08/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
23/04/2021

Localisation du projet à Bouaye

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZD2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_ 5 Du Lotissement ""Le Clos De Le

Territoires administratifs

Commune
Bouaye Code postal 44830 Identifiant INSEE 44018
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUAYE (44830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04401819Z1056
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 24 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 345 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Rue Marguerite Lermite Lot N_ 5 Du Lotissement ""Le Clos De Le, à Bouaye (44830).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 24 janvier 2020, ouverture de chantier le 8 juillet 2020, achèvement déclaré le 23 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04401819Z1056, déposé en mairie de Bouaye.

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