Permis de construire Logement N° 04401421A1038

Permis de construire n° 04401421A1038 au Bignon pour 126 m² de logement, La Clairiere De La Roussel Lot 30

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 13 janvier 2022

Dossier PC n° 04401421A1038

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04401421A1038, délivré le 13 janvier 2022 au Bignon (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé La Clairiere De La Roussel Lot 30.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 429 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZR30(P. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Loire-Atlantique pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 484 permis de construire et déclarations préalables référencés au Bignon est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

429 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/09/2023. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

30/11/2022

Achèvement (DAACT)

26/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
13/01/2022
Chantier (DOC)
30/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
26/09/2023

Localisation du projet au Bignon

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZR30(P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 30

Territoires administratifs

Commune
Le Bignon Code postal 44140 Identifiant INSEE 44014
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTBERT (44140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04401421A1038
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 429 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Clairiere De La Roussel Lot 30, au Bignon (44140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 janvier 2022, ouverture de chantier le 30 novembre 2022, achèvement déclaré le 26 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04401421A1038, déposé en mairie du Bignon.

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