Permis de construire Logement N° 04400216A1014

Permis de construire n° 04400216A1014 à Aigrefeuille-sur-Maine pour 78 m² de logement, 14 Rue Des Cormiers Lot 14 / Lotis. Les Jardins Des Alisie

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2016

Dossier PC n° 04400216A1014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 26 mai 2016 à Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04400216A1014 porte sur un projet situé 14 Rue Des Cormiers Lot 14 / Lotis. Les Jardins Des Alisie.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 280 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA332. Ce dossier s'inscrit parmi les 404 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aigrefeuille-sur-Maine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

280 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/05/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2016

Achèvement (DAACT)

24/05/2017

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
24/05/2017
Autorisation
26/05/2016
Chantier (DOC)
19/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/05/2017

Localisation du projet à Aigrefeuille-sur-Maine

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 14 / Lotis. Les Jardins Des Alisie

Territoires administratifs

Commune
Aigrefeuille-sur-Maine Code postal 44140 Identifiant INSEE 44002
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SORINIERES (44840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04400216A1014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 26 mai 2016
Date de dépôt 24/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 06/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 280 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 14 Rue Des Cormiers Lot 14 / Lotis. Les Jardins Des Alisie, à Aigrefeuille-sur-Maine (44140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 26 mai 2016, ouverture de chantier le 19 septembre 2016, achèvement déclaré le 24 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04400216A1014, déposé en mairie d'Aigrefeuille-sur-Maine.

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