Permis de construire Logement N° 04400215A1093

Permis de construire n° 04400215A1093 à Aigrefeuille-sur-Maine pour 108 m² de logement, Lot 23 / Lotis. Les Jardin

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2016

Dossier PC n° 04400215A1093

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04400215A1093, délivré le 14 janvier 2016 à Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lot 23 / Lotis. Les Jardin.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA308P. Ce dossier s'inscrit parmi les 404 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aigrefeuille-sur-Maine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

376 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/01/2017. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/03/2016

Achèvement (DAACT)

13/01/2017

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
08/03/2016
Autorisation
14/01/2016
Chantier (DOC)
08/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
13/01/2017

Localisation du projet à Aigrefeuille-sur-Maine

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AA308P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aigrefeuille-sur-Maine Code postal 44140 Identifiant INSEE 44002
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANTES (44200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04400215A1093
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 janvier 2016
Date de dépôt 08/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 376 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 23 / Lotis. Les Jardin, à Aigrefeuille-sur-Maine (44140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 janvier 2016, ouverture de chantier le 8 mars 2016, achèvement déclaré le 13 janvier 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04400215A1093, déposé en mairie d'Aigrefeuille-sur-Maine.

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