Permis de construire Logement N° 04400215A1052

Permis de construire n° 04400215A1052 à Aigrefeuille-sur-Maine pour 114 m² de logement, Lot 58 / Lotis. Le Vallon

Territoire

Loire-Atlantique (44)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2015

Dossier PC n° 04400215A1052

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 octobre 2015 à Aigrefeuille-sur-Maine (Loire-Atlantique, Pays de la Loire), le permis de construire n° 04400215A1052 porte sur un projet situé Lot 58 / Lotis. Le Vallon.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 311 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC611P. Ce dossier s'inscrit parmi les 404 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aigrefeuille-sur-Maine.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

311 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/10/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

29 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/01/2016

Achèvement (DAACT)

11/10/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
11/10/2017
Autorisation
29/10/2015
Chantier (DOC)
06/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
11/10/2017

Localisation du projet à Aigrefeuille-sur-Maine

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZC611P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aigrefeuille-sur-Maine Code postal 44140 Identifiant INSEE 44002
Département
Loire-Atlantique (44)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE TEMPLE DE BRETAGNE (44360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04400215A1052
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 44002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 29 octobre 2015
Date de dépôt 11/10/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 311 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot 58 / Lotis. Le Vallon, à Aigrefeuille-sur-Maine (44140).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 29 octobre 2015, ouverture de chantier le 6 janvier 2016, achèvement déclaré le 11 octobre 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04400215A1052, déposé en mairie d'Aigrefeuille-sur-Maine.

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