Permis de construire Logement N° 04326716P0004

Permis de construire n° 04326716P0004 à Vorey pour 70 m² de logement, Le Chambon

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 février 2017

Dossier PC n° 04326716P0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326716P0004, délivré le 2 février 2017 à Vorey (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Chambon.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 70 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B618. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vorey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

70 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/12/2024. Le chantier a duré 5 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2019

Achèvement (DAACT)

13/12/2024

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Durée du chantier

5 ans 5 mois

Délai total

7 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
02/02/2017
Chantier (DOC)
26/06/2019
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2024

Localisation du projet à Vorey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B618

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chambon

Territoires administratifs

Commune
Vorey Code postal 43800 Identifiant INSEE 43267
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CHAMBON-FEUGEROLLES (42500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326716P0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43267 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 2 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 70 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Chambon, à Vorey (43800).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 février 2017, ouverture de chantier le 26 juin 2019, achèvement déclaré le 13 décembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04326716P0004, déposé en mairie de Vorey.

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