Permis de construire Logement N° 04326224B0006

Permis de construire n° 04326224B0006 à Vieille-Brioude pour 152 m² de logement, 17 Chemin De Pissavit

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 août 2024

Dossier PC n° 04326224B0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04326224B0006, délivré le 13 août 2024 à Vieille-Brioude (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 17 Chemin De Pissavit.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 200 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C1576, 0C2239. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2024 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vieille-Brioude.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 200 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/02/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
13/08/2024
3
Chantier (DOC)
14/02/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vieille-Brioude

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C1576 0C2239

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vieille-Brioude Code postal 43100 Identifiant INSEE 43262
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIEILLE-BRIOUDE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04326224B0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43262 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 152 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 200 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 17 Chemin De Pissavit, à Vieille-Brioude (43100).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 août 2024, ouverture de chantier le 14 février 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04326224B0006, déposé en mairie de Vieille-Brioude.

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