Permis de construire Logement N° 04322723Y0009

Permis de construire n° 04322723Y0009 à Saint-Victor-Malescours pour 102 m² de logement, 1 Rue Albert Michel

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 février 2024

Dossier PC n° 04322723Y0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04322723Y0009, délivré le 1 février 2024 à Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 1 Rue Albert Michel.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1095. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Victor-Malescours.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/02/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

723 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/05/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 février 2024

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2024

Achèvement (DAACT)

01/05/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/05/2025
Autorisation
01/02/2024
Chantier (DOC)
02/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/05/2025

Localisation du projet à Saint-Victor-Malescours

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1095

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Victor-Malescours Code postal 43140 Identifiant INSEE 43227
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT VICTOR MALESCOURS (43140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04322723Y0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 février 2024
Date de dépôt 01/05/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 723 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Rue Albert Michel, à Saint-Victor-Malescours (43140).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 février 2024, ouverture de chantier le 2 mai 2024, achèvement déclaré le 1 mai 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04322723Y0009, déposé en mairie de Saint-Victor-Malescours.

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