Permis de construire Logement N° 04322716Y0010

Permis de construire n° 04322716Y0010 à Saint-Victor-Malescours pour 131 m² de logement, Lotissement Le Cerisier Lo Le Treve

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 février 2017

Dossier PC n° 04322716Y0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 février 2017 à Saint-Victor-Malescours (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04322716Y0010 porte sur un projet situé Lotissement Le Cerisier Lo Le Treve.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C01001. Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Victor-Malescours.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 212 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/05/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
13/05/2017
Autorisation
23/02/2017
3
Chantier (DOC)
13/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Victor-Malescours

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C01001

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Treve

Territoires administratifs

Commune
Saint-Victor-Malescours Code postal 43140 Identifiant INSEE 43227
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON 7 EME (69007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04322716Y0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43227 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 février 2017
Date de dépôt 13/05/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 212 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Lotissement Le Cerisier Lo Le Treve, à Saint-Victor-Malescours (43140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 février 2017, ouverture de chantier le 13 mai 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04322716Y0010, déposé en mairie de Saint-Victor-Malescours.

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