Permis de construire Mixte N° 0432132600011

Permis de construire n° 0432132600011 à Saint-Pal-de-Mons pour 120 m² de logement et locaux, Lieu Dit Cluzel

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 juillet 2026

Dossier PC n° 0432132600011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Pal-de-Mons (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0432132600011 a été délivré le 9 juillet 2026, pour un projet situé Lieu Dit Cluzel.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 213 m², à destination principale mixte. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E165. Ce dossier s'inscrit parmi les 191 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Pal-de-Mons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 213 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/07/2026
2
Autorisation
09/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Pal-de-Mons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E165

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pal-de-Mons Code postal 43620 Identifiant INSEE 43213
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT PAL DE MONS (43620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0432132600011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43213 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 9 juillet 2026
Date de dépôt 09/07/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 213 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lieu Dit Cluzel, à Saint-Pal-de-Mons (43620).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 juillet 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0432132600011, déposé en mairie de Saint-Pal-de-Mons.

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