Permis de construire Logement N° 0432052500009

Permis de construire n° 0432052500009 à Saint-Just-Malmont pour 78 m² de logement, 11 Impasse Les Mogarays Bonnefont

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 mai 2025

Dossier PC n° 0432052500009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 mai 2025 à Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0432052500009 porte sur un projet situé 11 Impasse Les Mogarays Bonnefont.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 274 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1441. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Malmont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 274 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2026. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/10/2025

Achèvement (DAACT)

20/04/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
16/05/2025
Chantier (DOC)
07/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2026

Localisation du projet à Saint-Just-Malmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1441

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Bonnefont

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT POLGUES (42260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0432052500009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 274 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 11 Impasse Les Mogarays Bonnefont, à Saint-Just-Malmont (43240).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 16 mai 2025, ouverture de chantier le 7 octobre 2025, achèvement déclaré le 20 avril 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0432052500009, déposé en mairie de Saint-Just-Malmont.

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