Permis de construire Logement N° 04320520Y0013

Permis de construire n° 04320520Y0013 à Saint-Just-Malmont pour 149 m² de logement, Chemin De La Gampille La Chamareche

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 janvier 2021

Dossier PC n° 04320520Y0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04320520Y0013, délivré le 1 janvier 2021 à Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chemin De La Gampille La Chamareche.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP140, AP142. Ce dossier s'inscrit parmi les 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Malmont.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2021

Achèvement (DAACT)

05/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
05/09/2022
Autorisation
01/01/2021
Chantier (DOC)
15/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2022

Localisation du projet à Saint-Just-Malmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP140 AP142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Chamareche

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JUST MALMONT (43240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04320520Y0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 1 janvier 2021
Date de dépôt 05/09/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Chemin De La Gampille La Chamareche, à Saint-Just-Malmont (43240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 janvier 2021, ouverture de chantier le 15 mars 2021, achèvement déclaré le 5 septembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04320520Y0013, déposé en mairie de Saint-Just-Malmont.

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