Permis de construire Logement N° 04320519Y0030

Permis de construire n° 04320519Y0030 à Saint-Just-Malmont pour 125 m² de logement, Thalatay

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 04320519Y0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04320519Y0030, délivré le 28 janvier 2020 à Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Thalatay.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B980. L'ensemble des 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Malmont est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/07/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/07/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
15/07/2020
Autorisation
28/01/2020
3
Chantier (DOC)
15/07/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Just-Malmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B980

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Thalatay

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA SEAUVE SUR SEMENE (43140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04320519Y0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 15/07/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Thalatay, à Saint-Just-Malmont (43240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 28 janvier 2020, ouverture de chantier le 15 juillet 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04320519Y0030, déposé en mairie de Saint-Just-Malmont.

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