Permis de construire Logement N° 04320515Y0003

Permis de construire n° 04320515Y0003 à Saint-Just-Malmont pour 114 m² de logement, Lotissement Le Champ Du Br

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2015

Dossier PC n° 04320515Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 février 2015 à Saint-Just-Malmont (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04320515Y0003 porte sur un projet situé Lotissement Le Champ Du Br.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 565 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AS649. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 231 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Malmont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

565 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/01/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2015

Achèvement (DAACT)

31/01/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/02/2015
Chantier (DOC)
01/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/01/2016

Localisation du projet à Saint-Just-Malmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS649

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Malmont Code postal 43240 Identifiant INSEE 43205
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST JUST MALMONT (43240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04320515Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43205 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 février 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 565 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Le Champ Du Br, à Saint-Just-Malmont (43240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 février 2015, ouverture de chantier le 1 mai 2015, achèvement déclaré le 31 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04320515Y0003, déposé en mairie de Saint-Just-Malmont.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Saint-Just-Malmont

Autres types d'autorisations à Saint-Just-Malmont