Permis de construire Logement N° 04319417P0005

Permis de construire n° 04319417P0005 à Saint-Hostien pour 166 m² de logement, Le Bouchas

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2017

Dossier PC n° 04319417P0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Hostien (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04319417P0005 a été délivré le 10 septembre 2017, pour un projet situé Le Bouchas.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 222 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D1222, D140. L'ensemble des 62 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Hostien est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/09/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 222 m²

Surface créée

166 m²

Variation nette

+166 m²

Surface totale après

166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 septembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
13/03/2018
Autorisation
10/09/2017
3
Chantier (DOC)
13/03/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Hostien

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D1222 D140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bouchas

Territoires administratifs

Commune
Saint-Hostien Code postal 43200 Identifiant INSEE 43194
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²
Total 0 m² 166 m² 0 m² 0 m² 0 m² 166 m² 166 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YSSINGEAUX (43200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04319417P0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 10 septembre 2017
Date de dépôt 13/03/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 166 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 222 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bouchas, à Saint-Hostien (43260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 septembre 2017, ouverture de chantier le 13 mars 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04319417P0005, déposé en mairie de Saint-Hostien.

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