Permis de construire Logement N° 04317414P0009

Permis de construire n° 04317414P0009 à Saint-Christophe-sur-Dolaizon pour 82 m² de logement, Jabier

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 octobre 2014

Dossier PC n° 04317414P0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Christophe-sur-Dolaizon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04317414P0009 a été délivré le 24 octobre 2014, pour un projet situé Jabier.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 767 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1266, C1812, C1814. Ce dossier est l'un des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Christophe-sur-Dolaizon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/10/2014

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 767 m²

Surface existante avant

248 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

-58 m²

Surface totale après

190 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2014

Achèvement (DAACT)

01/09/2015

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
01/09/2015
Autorisation
24/10/2014
Chantier (DOC)
12/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2015

Localisation du projet à Saint-Christophe-sur-Dolaizon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1266 C1812 C1814

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Jabier

Territoires administratifs

Commune
Saint-Christophe-sur-Dolaizon Code postal 43370 Identifiant INSEE 43174
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 87 m² 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 82 m² 169 m²
Locaux 161 m² 0 m² 0 m² 58 m² 82 m² -140 m² 21 m²
Total 248 m² 0 m² 82 m² 58 m² 82 m² -58 m² 190 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAINS (43370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04317414P0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 octobre 2014
Date de dépôt 01/09/2015
Dernière mise à jour (DPC) 09/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 82 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 767 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Jabier, à Saint-Christophe-sur-Dolaizon (43370).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 24 octobre 2014, ouverture de chantier le 12 novembre 2014, achèvement déclaré le 1 septembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04317414P0009, déposé en mairie de Saint-Christophe-sur-Dolaizon.

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