Permis de construire Logement N° 04314016P0001

Permis de construire n° 04314016P0001 au Monteil pour 188 m² de logement, 6 Chemin Neuf Lot 8 Le Clos Des Marronniers

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 octobre 2016

Dossier PC n° 04314016P0001

Demandeur

VEY SAS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04314016P0001 a été délivré le 27 octobre 2016 au Monteil (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 6 Chemin Neuf Lot 8 Le Clos Des Marronniers. Le projet est porté par VEY SAS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 938 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK142. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés au Monteil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

938 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/02/2018. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2017

Achèvement (DAACT)

12/02/2018

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/10/2016
Chantier (DOC)
19/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
12/02/2018

Localisation du projet au Monteil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK142

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 8 Le Clos Des Marronniers

Territoires administratifs

Commune
Le Monteil Code postal 43700 Identifiant INSEE 43140
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

VEY SAS

Voir les 8 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
322893942
SIRET
32289394200019
Code APE (NAF)
10.12Z - Transformation et conservation de la viande de volaille
Taille d'entreprise
ETI - 50-99 salariés
Année de création
1981
Localisation
LE PUY EN VELAY (43000)

Autres dossiers de VEY SAS

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04314016P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 938 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 6 Chemin Neuf Lot 8 Le Clos Des Marronniers, au Monteil (43700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par VEY SAS et accordée le 27 octobre 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 octobre 2016, ouverture de chantier le 19 janvier 2017, achèvement déclaré le 12 février 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04314016P0001, déposé en mairie du Monteil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Monteil

Autres types d'autorisations au Monteil