Permis de construire Logement N° 04314013P0004

Permis de construire n° 04314013P0004 au Monteil pour 133 m² de logement, Lot Le Clos Des Marronniers 2

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 août 2013

Dossier PC n° 04314013P0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 août 2013 au Monteil (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04314013P0004 porte sur un projet situé Lot Le Clos Des Marronniers 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 698 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AR134. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Loire en 2013 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 50 permis de construire et déclarations préalables référencés au Monteil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

698 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

28/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
08/08/2013
3
Chantier (DOC)
28/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Monteil

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AR134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Monteil Code postal 43700 Identifiant INSEE 43140
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLAVOZY (43700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04314013P0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 698 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lot Le Clos Des Marronniers 2, au Monteil (43700).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 8 août 2013, ouverture de chantier le 28 octobre 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04314013P0004, déposé en mairie du Monteil.

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