Permis de construire à Monlet pour 818 m² de locaux - Rigon
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 février 2017
Dossier PC n° 04313816P0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04313816P0004, délivré le 20 février 2017 à Monlet (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rigon, Monlet (43270). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 818 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 355 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 818 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont G493, G492, G491.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/04/2020.
Autorisation
20 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
14/04/2017
Achèvement (DAACT)
23/04/2020
Délai autorisation - chantier
1 mois 25 jours
Durée du chantier
3 ans
Délai total
3 ans 2 mois
Localisation du projet à Monlet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rigon
Territoire administratif
- Commune
- Monlet Code postal 43270 Identifiant INSEE 43138
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 675 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 1 493 m² |
| Total | 675 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 1 493 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 675 m² | 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 818 m² | 1 493 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONLET (43270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04313816P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2020-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |