Permis de construire Logement N° 04312715Y0006

Permis de construire n° 04312715Y0006 à Malvalette pour 92 m² de logement, Angelard Les Gouttes

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 février 2016

Dossier PC n° 04312715Y0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04312715Y0006 a été délivré le 20 février 2016 à Malvalette (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Angelard Les Gouttes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 951 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B2121. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malvalette.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/02/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

951 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 février 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
20/02/2016
3
Chantier (DOC)
06/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Malvalette

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B2121

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Angelard Les Gouttes

Territoires administratifs

Commune
Malvalette Code postal 43210 Identifiant INSEE 43127
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSET-SAINT-PRIEST (42560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04312715Y0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 février 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 951 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Angelard Les Gouttes, à Malvalette (43210).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 février 2016, ouverture de chantier le 6 juillet 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04312715Y0006, déposé en mairie de Malvalette.

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