Permis de construire Logement N° 04307824P0011

Permis de construire n° 04307824P0011 à Coubon pour 104 m² de logement, 9546 rue de la Chaud Orzilhac

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 septembre 2024

Dossier PC n° 04307824P0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Coubon (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04307824P0011 a été délivré le 6 septembre 2024, pour un projet situé 9546 rue de la Chaud Orzilhac.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 573 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/01/2026, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AK 435, AK 439. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Ce dossier fait partie des 199 permis de construire et déclarations préalables à Coubon référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

573 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/01/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

6 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Dépôt
14/01/2026
Autorisation
06/09/2024
3
Chantier (DOC)
14/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coubon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK 435 AK 439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Orzilhac

Territoires administratifs

Commune
Coubon Code postal 43700 Identifiant INSEE 43078
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 573 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 104 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIVES-CHARENSAC (43700)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04307824P0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 6 septembre 2024
Date de dépôt 14/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles AK 435, AK 439 à Coubon (43700)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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