Permis de construire Logement N° 04307413B0002

Permis de construire n° 04307413B0002 à Cohade pour 103 m² de logement, Rue Lacombe Largelier

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2013

Dossier PC n° 04307413B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04307413B0002, délivré le 24 juin 2013 à Cohade (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Lacombe Largelier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 950 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO54. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2013 (environ 8 mois). L'ensemble des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cohade est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 950 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2014. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2013

Achèvement (DAACT)

01/09/2014

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
24/06/2013
Chantier (DOC)
01/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2014

Localisation du projet à Cohade

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO54

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Largelier

Territoires administratifs

Commune
Cohade Code postal 43100 Identifiant INSEE 43074
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COHADE (43100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04307413B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43074 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 24 juin 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 09/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 950 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Lacombe Largelier, à Cohade (43100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 24 juin 2013, ouverture de chantier le 1 juillet 2013, achèvement déclaré le 1 septembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04307413B0002, déposé en mairie de Cohade.

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