Permis de construire Logement N° 04306221P0022

Permis de construire n° 04306221P0022 à Chaspuzac pour 149 m² de logement, 10 Chemin De La Tourette

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 décembre 2021

Dossier PC n° 04306221P0022

Demandeur

SNC DU LITTORAL 43/83

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04306221P0022, délivré le 14 décembre 2021 à Chaspuzac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 10 Chemin De La Tourette. Le projet est porté par SNC DU LITTORAL 43/83.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1053, A1072, A1088. Ce dossier s'inscrit parmi les 180 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaspuzac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 045 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

21/04/2022

Achèvement (DAACT)

02/06/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
02/06/2023
Autorisation
14/12/2021
Chantier (DOC)
21/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
02/06/2023

Localisation du projet à Chaspuzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1053 A1072 A1088

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chaspuzac Code postal 43320 Identifiant INSEE 43062
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SNC DU LITTORAL 43/83

Voir les 22 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société en nom collectif
SIREN
830044160
SIRET
83004416000026
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2017
Localisation
COUBON (43700)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04306221P0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43062 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 14 décembre 2021
Date de dépôt 02/06/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 045 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Chemin De La Tourette, à Chaspuzac (43320).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par SNC DU LITTORAL 43/83 et accordé le 14 décembre 2021.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 14 décembre 2021, ouverture de chantier le 21 avril 2022, achèvement déclaré le 2 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04306221P0022, déposé en mairie de Chaspuzac.

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