Permis de construire à Chamalières-sur-Loire pour 228 m² de locaux - Pieyres Bas
Territoire
Haute-Loire (43)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 2 octobre 2020
Dossier PC n° 04304920P0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04304920P0004, délivré le 2 octobre 2020 à Chamalières-sur-Loire (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Pieyres Bas, Chamalières-sur-Loire (43800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 228 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 960 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 228 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont C412.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/06/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/06/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 19 jours
Localisation du projet à Chamalières-sur-Loire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pieyres Bas
Territoire administratif
- Commune
- Chamalières-sur-Loire Code postal 43800 Identifiant INSEE 43049
- Département
- Haute-Loire (43)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
| Total | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 228 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 228 m² | 228 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAMALIERES-SUR-LOIRE (43800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04304920P0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 43049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |