Permis de construire Logement N° 04303624P0003

Permis de construire n° 04303624P0003 à Borne pour 84 m² de logement, 31 rue Lou Gasty

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2024

Dossier PC n° 04303624P0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 décembre 2024 à Borne (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04303624P0003 porte sur un projet situé 31 rue Lou Gasty.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 940 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 19/11/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 04/04/2025, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle C 1272. La voie, rue Lou Gasty, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Le catalogue de Borne compte 20 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/12/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

940 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2025. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

2 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

04/04/2025

Achèvement (DAACT)

19/11/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
04/04/2025
Autorisation
02/12/2024
Chantier (DOC)
04/04/2025
4
Achèvement (DAACT)
19/11/2025

Localisation du projet à Borne

Le dossier vise la parcelle cadastrale C 1272. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Borne.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1272

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Borne Code postal 43350 Identifiant INSEE 43036
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 940 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 84 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLANZAC (43350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04303624P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43036 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 décembre 2024
Date de dépôt 04/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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