Permis de construire Logement N° 04303214P0012

Permis de construire n° 04303214P0012 à Blavozy pour 335 m² de logement, Lot Pied De La Garde - Lot 16

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 février 2015

Dossier PC n° 04303214P0012

Demandeur

HLM LE FOYER VELLAVE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04303214P0012, délivré le 13 février 2015 à Blavozy (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot Pied De La Garde - Lot 16. Le demandeur déclaré est HLM LE FOYER VELLAVE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 892 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AB194, AB192, AB189. Ce dossier fait partie des 122 permis de construire et déclarations préalables référencés à Blavozy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 892 m²

Surface créée

335 m²

Variation nette

+335 m²

Surface totale après

335 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/02/2016. Le chantier a été mené en 1 an, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

13 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/02/2015

Achèvement (DAACT)

19/02/2016

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an

Dépôt
19/02/2016
Autorisation
13/02/2015
Chantier (DOC)
14/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
19/02/2016

Localisation du projet à Blavozy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB194 AB192 AB189

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Blavozy Code postal 43700 Identifiant INSEE 43032
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 335 m² 335 m²
Total 0 m² 335 m² 0 m² 0 m² 0 m² 335 m² 335 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

HLM LE FOYER VELLAVE

Voir les 15 autorisations
Catégorie
Bailleur
Catégorie juridique
SA de HLM à conseil d'administration
SIREN
585750177
SIRET
58575017700024
Code APE (NAF)
68.20A - Location de logements
Année de création
1957
Localisation
LE PUY-EN-VELAY (43000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04303214P0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43032 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 13 février 2015
Date de dépôt 19/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 335 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 892 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot Pied De La Garde - Lot 16, à Blavozy (43700).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par HLM LE FOYER VELLAVE et accordée le 13 février 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 février 2015, ouverture de chantier le 14 février 2015, achèvement déclaré le 19 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04303214P0012, déposé en mairie de Blavozy.

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