Permis de construire Logement N° 04302521Y0010

Permis de construire n° 04302521Y0010 à Beauzac pour 145 m² de logement, Route Des Cotes

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2021

Dossier PC n° 04302521Y0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 13 juillet 2021 à Beauzac (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04302521Y0010 porte sur un projet situé Route Des Cotes.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AO96, AO99. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 200 permis de construire et déclarations préalables référencés à Beauzac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2024. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/08/2022

Achèvement (DAACT)

15/11/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

2 ans 3 mois

Délai total

3 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
13/07/2021
Chantier (DOC)
13/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/11/2024

Localisation du projet à Beauzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AO96 AO99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Beauzac Code postal 43590 Identifiant INSEE 43025
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BEAUZAC (43590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04302521Y0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43025 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 13 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route Des Cotes, à Beauzac (43590).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 13 juillet 2021, ouverture de chantier le 13 août 2022, achèvement déclaré le 15 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04302521Y0010, déposé en mairie de Beauzac.

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