Permis de construire Mixte N° 04300819P0001

Permis de construire n° 04300819P0001 à Arlempdes pour 140 m² de logement et locaux, Masclaux

Territoire

Haute-Loire (43)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 avril 2019

Dossier PC n° 04300819P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Masclaux, le permis de construire n° 04300819P0001 a été délivré le 9 avril 2019 à Arlempdes (Haute-Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 400 m², à destination principale mixte. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A200. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Haute-Loire pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arlempdes.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/04/2019

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Mixte

Surface du terrain

1 400 m²

Surface existante avant

235 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

305 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 avril 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
09/04/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arlempdes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Masclaux

Territoires administratifs

Commune
Arlempdes Code postal 43490 Identifiant INSEE 43008
Département
Haute-Loire (43)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 160 m² 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 230 m²
Locaux 75 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 75 m²
Total 235 m² 70 m² 70 m² 0 m² 70 m² 70 m² 305 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 75 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 75 m²
dont Hôtels 75 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 75 m²
Total locaux 75 m² 70 m² 0 m² 0 m² 70 m² 0 m² 75 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARLEMPDES (43490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04300819P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 43008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 9 avril 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 400 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Masclaux, à Arlempdes (43490).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 9 avril 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04300819P0001, déposé en mairie d'Arlempdes.

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