Permis de construire n° 04233818C0012 à Vougy pour 102 m² de logement, Rue Georges Clemenceau
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 24 septembre 2018
Dossier PC n° 04233818C0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rue Georges Clemenceau, le permis de construire n° 04233818C0012 a été délivré le 24 septembre 2018 à Vougy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 592 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL134. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2018 (médiane : environ 9 mois). Au total, 134 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vougy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/05/2021. Le chantier a duré 2 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
24 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
18/02/2019
Achèvement (DAACT)
25/05/2021
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
2 ans 8 mois
Localisation du projet à Vougy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Vougy Code postal 42720 Identifiant INSEE 42338
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIORGES (42153)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04233818C0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 24 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |