Permis de construire Logement N° 04233215R0045

Permis de construire n° 04233215R0045 à Villerest pour 152 m² de logement, chemin de Valours

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 janvier 2016

Dossier PC n° 04233215R0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04233215R0045 a été délivré le 27 janvier 2016 à Villerest (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse chemin de Valours.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 152 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 865 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 08/08/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/06/2016, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BO 111. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. La voie, chemin de Valours, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 322 permis de construire et déclarations préalables à Villerest, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

865 m²

Surface créée

152 m²

Variation nette

+152 m²

Surface totale après

152 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/08/2019. Le chantier a duré 3 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2016

Achèvement (DAACT)

08/08/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

3 ans 2 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
08/08/2019
Autorisation
27/01/2016
Chantier (DOC)
06/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
08/08/2019

Localisation du projet à Villerest

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BO 111

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Villerest Code postal 42300 Identifiant INSEE 42332
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 865 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 152 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²
Total 0 m² 152 m² 0 m² 0 m² 0 m² 152 m² 152 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROANNE (42300)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04233215R0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42332 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 janvier 2016
Date de dépôt 08/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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