Permis de construire Logement N° 04232324A0033

Permis de construire n° 04232324A0033 à Veauche pour 126 m² de logement, 3 Lot Les Genest D'or

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2024

Dossier PC n° 04232324A0033

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 septembre 2024 à Veauche (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04232324A0033 porte sur un projet situé 3 Lot Les Genest D'or.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 011 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZA892. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2024 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 430 permis de construire et déclarations préalables référencés à Veauche.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 011 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
18/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Veauche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA892

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Veauche Code postal 42340 Identifiant INSEE 42323
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-PRIEST EN JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04232324A0033
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42323 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 18 septembre 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 011 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 3 Lot Les Genest D'or, à Veauche (42340).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 septembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04232324A0033, déposé en mairie de Veauche.

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