Permis de construire n° 04229412R0019 à Saint-Vincent-de-Boisset pour 127 m² de logement, Lot Le Clos Du Verger Les Oreilleres
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 avril 2013
Dossier PC n° 04229412R0019
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 avril 2013 à Saint-Vincent-de-Boisset (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04229412R0019 porte sur un projet situé Lot Le Clos Du Verger Les Oreilleres.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 127 m² de surface de plancher sur un terrain de 815 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH116P. L'instruction du dossier a duré 1 an 3 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Vincent-de-Boisset.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/07/2014. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 avril 2013
Ouverture de chantier (DOC)
17/06/2013
Achèvement (DAACT)
04/07/2014
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Saint-Vincent-de-Boisset
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Oreilleres
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Vincent-de-Boisset Code postal 42120 Identifiant INSEE 42294
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
| Total | 0 m² | 127 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 127 m² | 127 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE COTEAU (42120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04229412R0019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42294 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 18 avril 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
À quelle adresse se situe le projet ?
Quel est le statut de ce permis de construire ?
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