Permis de construire Logement N° 04227921M0191

Permis de construire n° 04227921M0191 à Saint-Just-Saint-Rambert pour 133 m² de logement, Avenue Du Stade Lotissement Le Petit Bois - Lot N_ 5

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 février 2022

Dossier PC n° 04227921M0191

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04227921M0191 a été délivré le 4 février 2022 à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Avenue Du Stade Lotissement Le Petit Bois - Lot N_ 5.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 628 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AH529. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Loire pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 811 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Just-Saint-Rambert sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

628 m²

Surface créée

133 m²

Variation nette

+133 m²

Surface totale après

133 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/11/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2022

Achèvement (DAACT)

09/11/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
04/02/2022
Chantier (DOC)
12/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
09/11/2023

Localisation du projet à Saint-Just-Saint-Rambert

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH529

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Petit Bois - Lot N_ 5

Territoires administratifs

Commune
Saint-Just-Saint-Rambert Code postal 42170 Identifiant INSEE 42279
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²
Total 0 m² 133 m² 0 m² 0 m² 0 m² 133 m² 133 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST PRIEST EN JAREZ (42270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04227921M0191
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42279 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 4 février 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 628 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Avenue Du Stade Lotissement Le Petit Bois - Lot N_ 5, à Saint-Just-Saint-Rambert (42170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 février 2022, ouverture de chantier le 12 novembre 2022, achèvement déclaré le 9 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04227921M0191, déposé en mairie de Saint-Just-Saint-Rambert.

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