Permis de construire à Saint-Just-Saint-Rambert pour 587 m² de locaux - Chemin Du Bechet
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2014
Dossier PC n° 04227913M0096
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04227913M0096, délivré le 5 mars 2014 à Saint-Just-Saint-Rambert (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemin Du Bechet, Saint-Just-Saint-Rambert (42170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 587 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 587 m² en entrepôt. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont F143.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2015.
Autorisation
5 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/08/2014
Achèvement (DAACT)
31/07/2015
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
11 mois 26 jours
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Just-Saint-Rambert
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Just-Saint-Rambert Code postal 42170 Identifiant INSEE 42279
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Code 8 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 587 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 587 m² | 587 m² |
| Total | 0 m² | 587 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 587 m² | 587 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Entrepôt | 0 m² | 587 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 587 m² | 587 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04227913M0096 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42279 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2014 |
| Date de dépôt | 31/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |