Permis de construire Logement N° 0422682400003

Permis de construire à Vézelin-sur-Loire pour 131 m² de logement - 350 Sentier De Charpenet

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 août 2024

Dossier PC n° 0422682400003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0422682400003, délivré le 5 août 2024 à Vézelin-sur-Loire (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 350 Sentier De Charpenet, Vézelin-sur-Loire (42260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 071 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B755, 0B756.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/08/2024

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

5 071 m²

Surface existante avant

132 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

10 mois 26 jours

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
05/08/2024
3
Chantier (DOC)
01/07/2025
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vézelin-sur-Loire

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

0B755 0B756

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Vézelin-sur-Loire Code postal 42590 Identifiant INSEE 42268
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 25 m² 24 m² 107 m² 0 m² 0 m² 131 m² 156 m²
Locaux 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 0 m² 0 m²
Total 132 m² 24 m² 107 m² 0 m² 107 m² 24 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NERVIEUX (42510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0422682400003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42268 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 5 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2026-02
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 071 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 350 Sentier De Charpenet, Vézelin-sur-Loire (42260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 5 août 2024, ouverture de chantier le 1 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0422682400003, instruit par la commune de Vézelin-sur-Loire.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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