Permis de construire Logement N° 04223415S0017

Permis de construire n° 04223415S0017 à Saint-Héand pour 115 m² de logement, Parade

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 septembre 2015

Dossier PC n° 04223415S0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 septembre 2015 à Saint-Héand (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04223415S0017 porte sur un projet situé Parade.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 292 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BM32. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Héand.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 292 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/10/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/09/2015
3
Chantier (DOC)
14/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Héand

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BM32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Héand Code postal 42570 Identifiant INSEE 42234
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST HEAND (42570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04223415S0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42234 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 septembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 292 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Parade, à Saint-Héand (42570).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 septembre 2015, ouverture de chantier le 14 octobre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04223415S0017, déposé en mairie de Saint-Héand.

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