Permis de construire n° 04221614M0002 à Saint-Denis-sur-Coise pour 749 m² de locaux, Le Creux
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 avril 2014
Dossier PC n° 04221614M0002
Demandeur
GAEC DE L ESPOIR
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Creux, le permis de construire n° 04221614M0002 a été délivré le 10 avril 2014 à Saint-Denis-sur-Coise (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de GAEC DE L ESPOIR.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 749 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 973 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 749 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1506, A1500. Au total, 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Denis-sur-Coise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/01/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
10 avril 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/02/2015
Achèvement (DAACT)
20/01/2016
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Saint-Denis-sur-Coise
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Creux
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Denis-sur-Coise Code postal 42140 Identifiant INSEE 42216
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 161 m² | 749 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 749 m² | 1 910 m² |
| Total | 1 161 m² | 749 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 749 m² | 1 910 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 161 m² | 749 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 749 m² | 1 910 m² |
| Total locaux | 1 161 m² | 749 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 749 m² | 1 910 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE L ESPOIR
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 414734731
- SIRET
- 41473473100014
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- SAINT-DENIS-SUR-COISE (42140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04221614M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42216 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 10 avril 2014 |
| Date de dépôt | 20/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |