Permis de construire à Saint-Cyr-les-Vignes pour 121 m² de logement - 183 Chemin De La Plaine De Lotissement La Plaine Des Vignes
Territoire
Loire (42)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 6 octobre 2020
Dossier PC n° 04221420A0012
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 04221420A0012, délivré le 6 octobre 2020 à Saint-Cyr-les-Vignes (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 183 Chemin De La Plaine De Lotissement La Plaine Des Vignes, Saint-Cyr-les-Vignes (42210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 121 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZD163.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2022.
Autorisation
6 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/03/2021
Achèvement (DAACT)
01/03/2022
Délai autorisation - chantier
4 mois 26 jours
Durée du chantier
11 mois 25 jours
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Cyr-les-Vignes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement La Plaine Des Vignes
Territoire administratif
- Commune
- Saint-Cyr-les-Vignes Code postal 42210 Identifiant INSEE 42214
- Département
- Loire (42)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
| Total | 0 m² | 121 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 121 m² | 121 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-GALMIER (42330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 04221420A0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 42214 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 6 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/03/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2022-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |