Permis de construire Logement N° 04219321A0002

Permis de construire n° 04219321A0002 à Rozier-en-Donzy pour 92 m² de logement, Lot. Les Canuts - Lot N_1 Lieu-Dit Cuisinier

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2021

Dossier PC n° 04219321A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 04219321A0002, délivré le 8 mars 2021 à Rozier-en-Donzy (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot. Les Canuts - Lot N_1 Lieu-Dit Cuisinier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 889 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B2129. L'ensemble des 85 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rozier-en-Donzy est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

889 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

24/07/2021

Achèvement (DAACT)

20/05/2022

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
20/05/2022
Autorisation
08/03/2021
Chantier (DOC)
24/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/05/2022

Localisation du projet à Rozier-en-Donzy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B2129

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit Cuisinier

Territoires administratifs

Commune
Rozier-en-Donzy Code postal 42810 Identifiant INSEE 42193
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT ETIENNE (42100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04219321A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 8 mars 2021
Date de dépôt 20/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 889 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot. Les Canuts - Lot N_1 Lieu-Dit Cuisinier, à Rozier-en-Donzy (42810).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 mars 2021, ouverture de chantier le 24 juillet 2021, achèvement déclaré le 20 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 04219321A0002, déposé en mairie de Rozier-en-Donzy.

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