Permis de construire Logement N° 04219221M0006

Permis de construire n° 04219221M0006 à Rozier-Côtes-d'Aurec pour 145 m² de logement, Rte Du Forez

Territoire

Loire (42)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 octobre 2021

Dossier PC n° 04219221M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 octobre 2021 à Rozier-Côtes-d'Aurec (Loire, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 04219221M0006 porte sur un projet situé Rte Du Forez.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1160, A1141. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Loire en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rozier-Côtes-d'Aurec.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 octobre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
23/10/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rozier-Côtes-d'Aurec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1160 A1141

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rozier-Côtes-d'Aurec Code postal 42380 Identifiant INSEE 42192
Département
Loire (42)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VERSANNE (42220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 04219221M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 42192 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 octobre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rte Du Forez, à Rozier-Côtes-d'Aurec (42380).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 octobre 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 04219221M0006, déposé en mairie de Rozier-Côtes-d'Aurec.

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